J.O. 16 du 20 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410113V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-83 du 20 décembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 janvier 2005, des soixante-quinze normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60974-11. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 11 : porte-électrodes (indice de classement : A85-009-11).

NF EN 60974-8. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 8 : consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma (indice de classement : A85-009-8).

NF C01-841. - Vocabulaire électrotechnique. - Partie 841 : électrothermie industrielle (indice de classement : C01-841).

NF EN 61360-1/A1. - Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 1 : définitions. - Principes et méthodes (indice de classement : C03-501/A1).

NF EN 61360-2/A1. - Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 2 : schéma d'un dictionnaire EXPRESS (indice de classement : C03-502/A1).

NF EN 61360-5. - Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 5 : extensions pour le schéma d'un dictionnaire EXPRESS (indice de classement : C03-505).

NF EN 60300-3-14. - Gestion de la sûreté de fonctionnement. - Partie 3-14 : guide d'application. - Maintenance et support de maintenance (indice de classement : C20-300-3-14).

NF EN 60068-2-58. - Essais d'environnement. - Partie 2-58 : essais. - Essai Td : méthodes d'essai de la soudabilité, de la résistance de la métallisation à la dissolution et de la résistance à la chaleur de soudage des composants pour montage en surface (CMS) (indice de classement : C20-758).

NF EN 50241-1. - Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essai (indice de classement : C23-541-1).

NF EN 50241-1/A1. - Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts. - Partie 1 : prescriptions générales et méthodes d'essai (indice de classement : C23-541-1/A1).

NF EN 50241-2. - Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts. - Partie 2 : prescriptions d'aptitude à la fonction pour la détection des gaz combustibles (indice de classement : C23-541-2).

NF EN 61779-1. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 1 : règles générales et méthodes d'essai (indice de classement : C23-560-1).

NF EN 61779-1/A11. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 1 : règles générales et méthodes d'essai (indice de classement : C23-560-1/A11).

NF EN 61779-2. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 2 : règles de performances des appareils du groupe I pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 5 % de méthane dans l'air (indice de classement : C23-560-2).

NF EN 61779-3. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 3 : règles de performances des appareils du groupe I pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de méthane dans l'air (indice de classement : C23-560-3).

NF EN 61779-4. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 4 : règles de performance des appareils du groupe II pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de la limite inférieure d'explosivité (indice de classement : C23-560-4).

NF EN 61779-5. - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Partie 5 : règles de performance des appareils du groupe II pouvant indiquer une fraction volumique jusqu'à 100 % de gaz (indice de classement : C23-560-5).

NF EN 60641-2. - Carton comprimé et papier comprimé à usages électriques. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C26-131-2).

NF EN 60085. - Isolation électrique. - Classification thermique (indice de classement : C26-206).

NF EN 61221. - Produits pétroliers et lubrifiants. - Fluides de régulation de turbines à base d'esters de triarylphosphate (catégorie ISO-L-TCD). - Spécifications (indice de classement : C27-140).

NF EN 60317-15. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 15 : fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyesterimide, classe 180 (indice de classement : C31-665).

NF EN 60317-18. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 18 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 120 (indice de classement : C31-668).

NF EN 60317-22. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 22 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester ou polyesterimide et avec surcouche polyamide, classe 180 (indice de classement : C31-672).

NF EN 61514-2. - Systèmes de commande des processus industriels. - Partie 2 : méthodes d'évaluation des performances des positionneurs de vannes intelligents à sorties pneumatiques (indice de classement : C46-500-2).

NF EN 61968-3. - Intégration d'applications pour les services électriques. - Système d'interfaces pour la gestion de la distribution. - Partie 3 : interface pour l'exploitation du réseau (indice de classement : C46-909-3).

NF EN 60730-1/A1. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/A1).

NF EN 60730-1/A13. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/A13).

NF EN 61558-2-5/A11. - Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues. - Partie 2-5 : règles particulières pour les transformateurs et les blocs d'alimentation pour rasoirs (indice de classement : C52-558-2-5/A11).

NF EN 61646. - Modules photovoltaïques (PV) en couches minces pour application terrestre. - Qualification de la conception et homologation (indice de classement : C57-109).

NF EN 60335-1/A15. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A15).

NF EN 50156-1. - Équipements électriques d'installation de chaudière. - Partie 1 : règles pour la conception, pour l'application et l'installation (indice de classement : C79-156-1).

NF EN 50240. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Norme de produit pour le matériel de soudage par résistance (indice de classement : C91-200).

NF EN 60286-6. - Emballage des composants pour opérations automatisées. - Partie 6 : emballage en vrac des composants pour montage en surface (indice de classement : C93-116).

NF EN 60115-9. - Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques. - Partie 9 : spécification intermédiaire. - Réseaux de résistances fixes montés en surface avec des résistances mesurables individuellement (indice de classement : C93-266-9).

NF EN 60115-9-1. - Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques. - Partie 9-1 : spécification particulière cadre. - Réseaux de résistances fixes montés en surface avec des résistances mesurables individuellement. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-266-9-1).

NF EN 61631. - Méthode d'essai pour la résistance mécanique des noyaux en oxydes magnétiques (indice de classement : C93-352).

NF EN 61240. - Dispositifs piézoélectriques. - Préparation des dessins d'encombrement des dispositifs à montage en surface pour la commande et le choix de la fréquence. - Règles générales (indice de classement : C93-614).

NF EN 61300-2-47. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-47 : essais. - Chocs thermiques (indice de classement : C93-902-47).

NF EN 61984. - Connecteurs. - Prescriptions de sécurité et essais (indice de classement : C93-904).

NF EN 60747-15. - Dispositifs à semiconducteurs. - Partie 15 : dispositifs à semiconducteurs de puissance isolée (indice de classement : C96-015).

NF EN 45510-2-8. - Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité. - Partie 2-8 : équipements électriques. - Câbles de puissance (indice de classement : X50-001-2-8).


CONSTRUCTION


NF EN 60099-4. - Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateurs pour réseaux à courant alternatif (indice de classement : C65-101).

NF EN 1771. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de l'injectabilité et essai de fendage (indice de classement : P18-961).

NF EN 13279-2. - Plâtres et enduits à base de plâtre pour le bâtiment. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : P72-400-2).

NF EN 12697-31. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 31 : confection d'éprouvettes à la presse à compactage giratoire (indice de classement : P98-818-31).

NF EN 13880-5. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 5 : méthode d'essai pour la détermination de la résistance au fluage (indice de classement : P98-880-5).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13372. - Télématique des transports routiers. - Communication à courte portée véhicule/infrastructure. - Profils pour les applications de télématique routière (indice de classement : P99-701).

NF EN 12253. - Télématique des transports routiers. - Communication à courte portée véhicule/infrastructure. - Couche physique utilisant les micro-ondes à 5,8 GHz (indice de classement : P99-704).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 12999/A1. - Appareils de levage à charge suspendue. - Grues de chargement (indice de classement : E52-088/A1).

NF EN 1570/A1. - Prescriptions de sécurité des tables élévatrices (indice de classement : E52-612/A1).


ENVIRONNEMENT


NF EN 14039. - Caractérisation des déchets. - Détermination de la teneur en hydrocarbures par chromatographie en phase gazeuse dans la plage C10 à C40 (indice de classement : X30-405).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 62028. - Méthodes de mesures générales pour les récepteurs de télévision numériques (indice de classement : C92-270).

NF EN 62375. - Systèmes vidéo (625/50 progressif). - Données vidéo et associées utilisant l'intervalle de suppression de trame. - Interface analogique (indice de classement : C92-507).

NF EN 61920. - Applications infrarouges en mode non guidé (indice de classement : C97-036).

NF EN 61603-2/A1. - Transmission de signaux audio et/ou vidéo et de signaux similaires au moyen du rayonnement infrarouge. - Partie 2 : système de transmission audio large bande et signaux similaires (indice de classement : C97-045-2/A1).

NF EN 62286. - Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux. - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394 (indice de classement : C97-070).

NF EN 62330-1. - Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in). - Format HD-D5. - Partie 1 : spécifications du magnétoscope (indice de classement : C97-105-1).

NF EN 62330-2. - Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in). - Format HD-D5. - Partie 2 : format de compression (indice de classement : C97-105-2).

NF EN 62330-3. - Système de magnétoscope numérique à cassette à balayage hélicoïdal sur bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in). - Format HD-D5. - Partie 3 : format de flux de données (indice de classement : C97-105-3).

NF EN 62356-1. - Enregistrement vidéo. - Format 12,65 mm de type D11. - Partie 1 : enregistrement sur bande (indice de classement : C97-176-1).

NF EN 62356-2. - Enregistrement vidéo. - Format 12,65 mm de type D11. - Partie 2 : flux de données et compression d'image (indice de classement : C97-176-2).

NF EN 62356-3. - Enregistrement vidéo. - Format 12,65 mm de type D11. - Partie 3 : mappage de données à travers l'interface de transport de données série (SDTI) (indice de classement : C97-176-3).

NF EN 1649. - Techniques d'identification automatique et de saisie des données. - Aspect de mise en oeuvre affectant la lecture des symboles en codes à barres (indice de classement : Z63-315).

NF EN 300392-10-16. - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V+D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-10-16).

NF EN 301025-3. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences esentielles de l'article 3.3. (e) de la directive R&TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-525-3).

NF EN 300119-1. - Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 1 : introduction et terminologie (V2.1.1) (indice de classement : Z87-119-1).

NF EN 300119-2. - Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 2 : ingénierie des rateliers (V2.1.1) (indice de classement : Z87-119-2).

NF EN 300119-3. - Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 3 : exigences d'ingénierie pour diverses armoires au sol et murales (V2.1.1) (indice de classement : Z87-119-3).

NF EN 300119-4. - Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 4 : exigences d'ingénierie pour sous-châssis (V2.1.1) (indice de classement : Z87-119-4).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T60-133. - Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination de l'acidité et de l'alcalinité libres (indice de classement : T60-133).

NF T60-144. - Produits pétroliers. - Graisses lubrifiantes. - Détermination des cendres sulfatées (indice de classement : T60-144).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E44-052. - Pompes et groupes motopompes pour liquides. - Marquage (indice de classement : E44-052).

NF EN ISO 10618. - Fibres de carbone. - Détermination des propriétés en traction sur fils imprégnés de résine (indice de classement : T25-101).

NF EN ISO 7792-1. - Plastiques. - Polyesters thermoplastiques (TP) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (indice de classement : T50-005-1).

NF EN ISO 7765-1. - Film et feuille de plastiques. - Détermination de la résistance au choc par la méthode par chute libre de projectile. - Partie 1 : méthodes dites de « l'escalier » (indice de classement : T54-109-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 janvier 2005, des vingt-neuf normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C01-841 (janvier 1988). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 841 : électrothermie industrielle (homologuée le 20 décembre 1987) (indice de classement : C01-841).

NF C20-758 (février 1990). - Essais d'environnement. - Méthodes d'essais. - Essai TD. - Brasabilité, résistance de la métallisation à la dissolution et résistance à la chaleur de brasage des composants pour montage en surface (CMS) (homologuée le 5 janvier 1990) (indice de classement : C20-758).

NF EN 50054 (juillet 1992). - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Règles générales et méthodes d'essais (homologuée le 5 juin 1992) (indice de classement : C23-554).

NF EN 50054/A1 (avril 1998). - Amendement 1 à la norme NF EN 50054 de juillet 1992 (indice de classement : C23-554) (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C23-554/A1).

NF EN 50055 (juillet 1992). - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Prescriptions de performances des matériels de groupe I pouvant indiquer jusqu'à 5 % (V/V) de méthane dans l'air (homologuée le 5 juin 1992) (indice de classement : C23-555).

NF EN 50055/A1 (avril 1998). - Amendement 1 à la norme NF EN 5055 de juillet 1992 (indice de classement : C23-555) (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C23-555/A1).

NF EN 50056 (juillet 1992). - Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles. - Règles de performances des appareils du groupe I pouvant indiquer jusqu'à 100 % (V/V) de méthane dans l'air (homologuée le 5 juin 1992) (indice de classement : C23-556).

NF EN 50056/A1 (avril 1998). - Amendement 1 à la norme NF EN 50056 de juillet 1992 (indice de classement : C23-556) (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C23-556/A1).

NF EN 60641-2 (avril 1996). - Spécifications pour le carton comprimé et le papier comprimé à usages électriques. - Deuxième partie : méthodes d'essai (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : C26-131-2).

NF C26-206 (septembre 1985). - Evaluation et classification thermiques de l'isolation électrique (homologuée le 20 août 1985) (indice de classement : C26-206).

NF EN 61221 (mai 1995). - Produits pétroliers et lubrifiants. - Fluides de régulation pour turbines, esters phosphates de triaryle (catégorie ISO-L-TCD). - Spécifications (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : C27-140).

NF EN 60317-15 (août 1995). - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 15 : fil de section circulaire, en aluminium émaillé avec polyestérimide, classe 180 (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : C31-665).

NF EN 60317-15/A1 (mai 2001). - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 15 : fil de section circulaire en aluminium émaillé avec polyestérimide, classe 180 (homologuée le 20 avril 2001) (indice de classement : C31-665/A1).

NF EN 60317-18 (septembre 1995). - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 18 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de poly-vinyle, classe 120 (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : C31-668).

NF EN 60317-18/A1 (juin 2001). - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 18 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 120 (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C31-668/A1).

NF EN 60317-22 (septembre 1995). - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 22 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester ou polyestérimide et avec surcouche polyamide, classe 180 (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : C31-672).

NF EN 60317-22/A1 (juin 2001) - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 22 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec polyester ou polyestérimide et avec surcouche polyamide, classe 180 (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : C31-672/A1).

NF EN 60286-6 (décembre 1999). - Emballage de composants pour opérations automatisées. - Partie 6 : emballage en vrac des composants pour montage en surface (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : C93-116).

NF EN 61920 (août 1998). - Systèmes de transmission infrarouge. - Applications en mode non guidé (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : C97-036).


CONSTRUCTION


NF B12-401 (décembre 1987). - Gypse et plâtre. - Plâtres. - Technique des essais (homologuée le 20 novembre 1987)(indice de classement : B12-401).

NF EN 60099-4 (novembre 1993). - Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateur pour réseaux à courant alternatif (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C65-101).

NF EN 60099-4/A1 (juillet 2000). - Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateur pour réseaux à courant alternatif (homologuée le 5 juin 2000) (indice de classement : C65-101/A1).

NF EN 60099-4/A2 (avril 2003). - Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateur pour réseaux à courant alternatif (homologuée le 20 mars 2003) (indice de classement : C65-101/A2).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T60-133 (décembre 1988). - Produits pétroliers. - Acidité libre et alcalinité libre des graisses lubrifiantes (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : T60-133).

NF T60-144 (octobre 1974). - Produits pétroliers. - Détermination des cendres sulfatées dans les graisses (homologuée le 30 septembre 1974) (indice de classement : T60-144).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E44-52 (juin 1986). - Pompes. - Marquage (homologuée le 5 mai 1986) (indice de classement : E44-52).

NF EN ISO 10618 (janvier 2000). - Fibres de carbone. - Détermination des propriétés en traction sur fils imprégnés de résine (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : T25-101).

NF ISO 7792-1 (octobre 1988). - Plastiques. - Polyalkylène téréphtalates. - Partie 1 : désignation (homologuée le 5 septembre 1988) (indice de classement : T50-005).

NF T54-109 (avril 1973). - Matières plastiques. - Feuilles. - Résistance au choc par la méthode du poinçon tombant en chute libre. - Méthode dite du « dart-test » (enregistrée le 30 mars 1973) (indice de classement : T54-109).